Mentions légales
1. Identification de l'éditeur du site
Le présent site est édité par [NOM DE LA STRUCTURE — ex. SCM Cabinet Médical des Tilleuls], [forme juridique : Société Civile de Moyens / SCP / SISA / cabinet de groupe], dont le siège social est situé :
[Adresse complète du cabinet]
[Code postal] [Ville]
France
- Téléphone : [Numéro de téléphone du cabinet]
- Email : [Email professionnel de contact]
- SIRET : [Numéro SIRET de la structure, si applicable]
2. Médecins exerçant au sein du cabinet
Conformément à l'article R.4127-79 du Code de la santé publique et à la Charte du Conseil National de l'Ordre des Médecins relative à la communication des médecins, les praticiens exerçant au sein de ce cabinet sont :
Dr [Prénom NOM]
- Spécialité : [ex. Médecine générale]
- Numéro RPPS : [N° RPPS à 11 chiffres]
- Numéro d'inscription au Tableau de l'Ordre : [N°]
- Conseil départemental de l'Ordre des Médecins : [Département d'inscription]
- Diplôme : Docteur en médecine — Université de [Ville], obtenu en [année]
Dr [Prénom NOM]
- Spécialité : [ex. Médecine générale]
- Numéro RPPS : [N° RPPS à 11 chiffres]
- Numéro d'inscription au Tableau de l'Ordre : [N°]
- Conseil départemental de l'Ordre des Médecins : [Département d'inscription]
- Diplôme : Docteur en médecine — Université de [Ville], obtenu en [année]
[Dupliquer pour chaque médecin associé]
L'ensemble des médecins exerçant au sein du cabinet est soumis au Code de déontologie médicale (articles R.4127-1 à R.4127-112 du Code de la santé publique), consultable sur le site du Conseil National de l'Ordre des Médecins : https://www.conseil-national.medecin.fr.
3. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Dr [Prénom NOM], en sa qualité de [associé / gérant] du cabinet.
Contact : [email du directeur de la publication]
4. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
[Nom de l'hébergeur — ex. OVH SAS]
[Adresse complète de l'hébergeur]
[Code postal] [Ville]
[Pays]
Téléphone : [Numéro de téléphone de l'hébergeur]
Site web : [URL de l'hébergeur]
Exemple OVH : OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France — Tél. : 1007
5. Conception et réalisation
Le site a été conçu et réalisé par [Nom du concepteur ou « le cabinet lui-même »].
6. Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site (textes, images, logos, structure, charte graphique) est la propriété exclusive du cabinet [NOM DE LA STRUCTURE] ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, est interdite sans l'autorisation écrite préalable du cabinet. Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu est susceptible d'engager la responsabilité civile ou pénale de son auteur (articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).
7. Nature des informations diffusées
Conformément à la Charte du Conseil National de l'Ordre des Médecins relative aux sites internet des médecins, le présent site a une vocation strictement informative. Il ne constitue en aucun cas une consultation médicale et ne saurait remplacer un avis médical délivré dans le cadre d'une consultation.
Les informations diffusées sont fournies à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité des médecins du cabinet quant à leur utilisation. En cas de doute, de symptôme ou de question médicale, le patient est invité à consulter un professionnel de santé.
8. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers d'autres sites internet. Le cabinet n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur fonctionnement ou leur disponibilité.
9. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
10. Contact
Pour toute question relative au site ou à son contenu :
- Email : [Email professionnel de contact]
- Adresse postale : [Adresse complète du cabinet]
Dernière mise à jour : [JJ/MM/AAAA]